Composition d'encre aqueuse

Brevet européen · EP0146747 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0146747
Numéro de demande
EP84113422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 1984
Publié
3 juil. 1985
Délivré
29 avr. 1987
Radié
30 nov. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
Priorité
JP A 222817/83 25.11.1983
JP A 123282/84 14.06.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Orient Chemical Industries, Ltd

7-14, 1-chome, Shinmori, Asahi-ku/Osaka-shi, JP

Mandataire

Georg D. Maas Ing. nat. phys. ETH

8803 Rüschlikon

Inventeur

Senshu, Hisashi

Neyagawa-shi/Osaka-fu, JP

Matsubara, Sadahiko

Neyagawa-shi/Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.