Manipulation de particules

Brevet européen · EP0147032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147032
Numéro de demande
EP84307496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1984
Publié
3 juil. 1985
Délivré
7 févr. 1990
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B03B 1/00 (2006.01)
B01D 43/00 (2006.01)
B01J 19/10 (2006.01)
G01N 15/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8328990 31.10.1983
GB A 8412148 11.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 mars 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Schram, Cornelius John

Bedford England MK43 7PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.