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Brevet européen · EP0147050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147050
Numéro de demande
EP84308004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 1984
Publié
3 juil. 1985
Délivré
24 févr. 1988
Radié
18 nov. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02D 29/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8331632 26.11.1983
GB A 8410982 30.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

John Reginald Newton

Kendal/Cumbria, GB

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Newton, John Reginald

Kendal Cumbria LA8 OED, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.