Elément traînant pour chambre de règle convergent
Brevet européen · EP0147350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0147350
- Numéro de demande
- EP84630167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 1984
- Publié
- 3 juil. 1985
- Délivré
- 15 mars 1989
- Radié
- 30 nov. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 555158 25.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
- 15 juil. 1996
Transféré
- Titulaire
- Beloit Corporation, 1, St. Lawrence Avenue, P.O.Box 350, Beloit/WI, Etats-Unis d'Amérique → Beloit Technologies Inc., 3513, Concord Pike, Suite 3001, Wilmington/DE, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Inventeur
Rodal, Jose Juan Antonio
Rockton Illinois, US
Ewald, James Leroy
Beloit Wisconsin, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.