Klemmstück
Brevet européen · EP0147523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0147523
- Numéro de demande
- EP84109701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1984
- Publié
- 10 juil. 1985
- Délivré
- 13 janv. 1988
- Radié
- 31 août 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 3/22 (2006.01)B25B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- JP U204724/83 24.12.1983JP U64756/84 04.05.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 29 févr. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Inventeur
Furutsu, Akira
Sumida-ku Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.