Klemmstück

Brevet européen · EP0147523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147523
Numéro de demande
EP84109701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
13 janv. 1988
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/22 (2006.01)
B25B 27/14 (2006.01)
Priorité
JP U204724/83 24.12.1983
JP U64756/84 04.05.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 29 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Furutsu, Akira

Sumida-ku Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.