Tropfenapplikator
Brevet européen · EP0147527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0147527
- Numéro de demande
- EP84109943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1984
- Publié
- 10 juil. 1985
- Délivré
- 28 févr. 1990
- Radié
- 31 août 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 565153 23.12.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
- 12 avr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Gager, James F.
New York/NY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.