Tropfenapplikator

Brevet européen · EP0147527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147527
Numéro de demande
EP84109943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
28 févr. 1990
Radié
31 août 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
Priorité
US A 565153 23.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  2. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Gager, James F.

New York/NY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.