Baugruppenträger
Brevet européen · EP0147560 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0147560
- Numéro de demande
- EP84112803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1984
- Publié
- 10 juil. 1985
- Délivré
- 7 sept. 1988
- Radié
- 31 oct. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE U8332022 08.11.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Schmidt, Klaus
D-7860 Schopfheim, DE
Hintner, Gottfried, Dipl.-Ing.
D-7860 Schopfheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.