Kraftgesteuertes Druckregelventil

Brevet européen · EP0147589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147589
Numéro de demande
EP84113564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
28 déc. 1988
Radié
30 nov. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/16 (2006.01)
B60T 15/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3340525 09.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dipl.-Ing. Joachim Scholz

Bischweier, DE

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Scholz, Joachim Dipl.-Ing.

D-7551 Bischweier, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.