Elément d'étanchéité pour joint

Brevet européen · EP0147764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0147764
Numéro de demande
EP84115652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
15 juin 1988
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21D 11/38 (2006.01)
Priorité
JP A 192967/83 16.12.1983
JP A 43195/84 28.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 29 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988

Parties

Titulaire

C.I. Kasei Co., Ltd.

C.I. Kasei Co., Ltd

18-1 Kyobashi 1-chome, Chuo-ku/Tokyo-to, JP

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Shinjo, Hiroshi

Ageo-shi, Saitama, JP

Terauchi, Michiyoshi

Ageo-shi, Saitama, JP

Takasaki, Kazuhiro

Ageo-shi, Saitama, JP

Kameda, Takahide

Ageo-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.