Emballage

Brevet européen · EP0148118 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0148118
Numéro de demande
EP84810584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1984
Publié
10 juil. 1985
Délivré
7 mars 1990
Radié
29 nov. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61J 1/03 (2006.01)
Priorité
GB A 8332933 09.12.1983
GB A 8406730 15.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 12 avr. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Brütsch, Emil

CH-4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.