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Brevet européen · EP0148208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0148208
Numéro de demande
EP84902263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1984
Publié
17 juil. 1985
Délivré
16 août 1990
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/34 (2006.01)
Priorité
US A 507418 24.06.1983
Demande PCT
PCT/US1984/000746 16.05.1984
Publication PCT
WO1985/000152 17.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Paradis, Joseph R.

Holden, MA 01520, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.