Equipement de forage de fond

Brevet européen · EP0148588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0148588
Numéro de demande
EP84308428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1984
Publié
17 juil. 1985
Délivré
27 juil. 1988
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 7/02 (2006.01)
E21C 11/02 (1995.01)
Priorité
CA A 444715 05.01.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Inventeur

England, John Richard

Sudbury Ontario P3A 1R5, CA

Riach, Richard Lloyd

Sudbury Ontario P3A 4S5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.