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Brevet européen · EP0148610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0148610
Numéro de demande
EP84308716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1984
Publié
17 juil. 1985
Délivré
11 mai 1988
Radié
31 déc. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/12 (2006.01)
F16L 3/22 (2006.01)
Priorité
US A 561194 14.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hough, William C., jun.

Mineola New York 11501, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.