Procédé de production de microcapsules de types différents
Brevet européen · EP0148769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0148769
- Numéro de demande
- EP85300096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 1985
- Publié
- 17 juil. 1985
- Délivré
- 15 juil. 1987
- Radié
- 6 janv. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B01J 13/02 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)
- Priorité
- US A 569066 09.01.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 13 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Stauffer Chemical Company, Nyala Farms Road, Westport/CT, Etats-Unis d'Amérique → Zeneca Ag Products Inc., 1800 Concord Pike, P.O. Box 15458, Wilmington/DE 19850-5458, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 13 oct. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, R. A. Maspoli und Partner, Buchholzstrasse 149, Postfach 191, 8053 Zürich → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Scher, Herbert Benson
Moraga California 94556, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.