Dachziegel

Brevet européen · EP0148886 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0148886
Numéro de demande
EP84902528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 1984
Publié
24 juil. 1985
Délivré
19 nov. 1987
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 13/02 (2006.01)
B28B 5/02 (2006.01)
E04D 1/16 (2006.01)
Priorité
GB A 8316833 21.06.1983
Demande PCT
PCT/GB1984/000218 21.06.1984
Publication PCT
WO1985/000135 17.01.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Marley Tile A.G.

8008 Zürich

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Burt, Peter

Westerham Kent TN16 1SD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.