Scheibenrad

Brevet européen · EP0149026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0149026
Numéro de demande
EP84112644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 1984
Publié
24 juil. 1985
Délivré
15 mars 1989
Radié
31 oct. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 3/08 (2006.01)
B60B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3345555 16.12.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Messerschmitt-Bölkow-Blohm GmbH

Robert-Koch-Strasse 12, Ottobrunn, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Nowak, Franz

D-8028 Taufkirchen, DE

Gietl, Albert

D-8204 Brannenburg, DE

Leo, Rolf

D-8857 Wertingen, DE

Singer, Gerhard

D-8000 München 80, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.