Stromrichtertransformator

Brevet européen · EP0149169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0149169
Numéro de demande
EP84115627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1984
Publié
24 juil. 1985
Délivré
22 avr. 1987
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/38 (2006.01)
Priorité
CH A 160/84 13.01.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.