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Brevet européen · EP0149301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0149301
Numéro de demande
EP84306796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1984
Publié
24 juil. 1985
Délivré
7 déc. 1988
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 49/00 (2006.01)
Priorité
US A 560538 12.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Mortvedt, Raymond L.

Santee California 92071, US

Thompson, Stephen M.

San Diego California 92123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.