Mikrobizide

Brevet européen · EP0149426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0149426
Numéro de demande
EP84810619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1984
Publié
24 juil. 1985
Délivré
4 mai 1988
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 249/08 (2006.01)
A01N 43/50 (2006.01)
A01N 43/653 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
Priorité
CH A 6757/83 20.12.1983
CH A 2731/84 05.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 15 juin 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1988

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Frick, Willy, Dr.

CH-4148 Pfeffingen

Meyer, Alfred, Dr.

CH-4054 Basel

Nyfeler, Robert, Dr.

CH-4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.