Schutzzusammensetzung
Brevet européen · EP0149625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0149625
- Numéro de demande
- EP84902327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1984
- Publié
- 31 juil. 1985
- Délivré
- 28 nov. 1990
- Radié
- 30 juin 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 15/00 (2006.01)B27K 3/50 (2006.01)B27K 3/44 (2006.01)
- Priorité
- AU A 9867/83 17.06.1983
- Demande PCT
- PCT/AU1984/000103 13.06.1984
- Publication PCT
- WO1985/000040 03.01.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 janv. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Inventeur
Watkins, John Bernard
Blemont, NSW 2280, AU
Greaves, Harry
Burwood, VIC 3125, AU
Chin, Chen Woo
Wheelers Hill, VIC 3150, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.