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Brevet européen · EP0149858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0149858
- Numéro de demande
- EP84201484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 1981
- Publié
- 31 juil. 1985
- Délivré
- 6 mars 1991
- Radié
- 6 mars 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 9/30 (2006.01)
- Priorité
- US A 143982 25.04.1980US A 143651 25.04.1980US A 143681 25.04.1980
- Divisionnaire de
- EP81301836
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Alsing, Carl J.
Hopkington Massachusetts 01748, US
Henry, Carl
Houston Texas, US
Holberger, Kenneth D.
N Grafton Massachusetts 01536, US
Holland, Charles J.
Northboro Massachusetts 01531, US
Staudaher, Steven M.
Northboro Massachusetts 01532, US
Veres, James E.
Framingham Massachusetts 01701, US
Wallach, Steven
Framingham Massachusetts 01730, US
Ziegler, Michael L.
Whitinsiville Massachusetts, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.