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Brevet européen · EP0150327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0150327
Numéro de demande
EP84114418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1984
Publié
7 août 1985
Délivré
29 juin 1988
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 1/073 (2006.01)
Priorité
DE A 3343274 30.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  2. 15 août 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Feinmetall GmbH

Zeppelinstrasse 2, Herrenberg, DE

Mandataire

Scheidegger, Zwicky, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Krüger, Gustav, Dr. Dipl.-Phys.

D-7033 Herrenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.