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Brevet européen · EP0150557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0150557
Numéro de demande
EP84305786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1984
Publié
7 août 1985
Délivré
8 mars 1989
Radié
8 mars 1989
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B43K 8/02 (2006.01)
B43K 7/12 (2006.01)
Priorité
JP U11628/84 01.02.1984
JP U37664/84 16.03.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Toyo Polymer Company Limited

8-1 Nishigahara 1 chome, Kita-ku/Tokyo, JP

Kotobuki & Co. Ltd.

Kotobuki & Co., Ltd

13 Nishi Kurisu-cho Shichiku, Kita-ku/Kyoto-shi/Kyoto, JP

Inventeur

Midorikawa, Yoshio

Bunkyo-ku Tokyo, JP

Kageyama, Hidehei

Kawagoe-shi Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.