Seringue préremplie à dose unitaire

Brevet européen · EP0150681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0150681
Numéro de demande
EP84810661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1984
Publié
7 août 1985
Délivré
23 déc. 1987
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
CH A 344/84 25.01.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Cosmonor S.A.

10B, ch. des Princes, 1222 Vésenaz

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Meyer, Gabriel

1222 Vésenaz

Howald, Ernst

1222 Vésenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.