Dispositif pour aligner des composants optiques

Brevet européen · EP0150682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0150682
Numéro de demande
EP84810662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1984
Publié
7 août 1985
Délivré
7 sept. 1988
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 7/20 (2006.01)
G01B 11/27 (2006.01)
Priorité
FR A 8401735 02.02.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Fondation Suisse pour la Recherche en Microtechnique (FSRM)

Fondation Suisse pour la Recherche en Microtechnique

7, rue Jaquet-Droz, 2000 Neuchâtel 7

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Schwab, Philippe

1400 Yverdon

Genequand, Pierre

1209 Geneve

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.