Système passif de mélange de fluides

Brevet européen · EP0150776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0150776
Numéro de demande
EP85100459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1985
Publié
7 août 1985
Délivré
31 oct. 1990
Radié
31 janv. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 5/06 (2006.01)
B01F 13/10 (2006.01)
Priorité
US A 574541 27.01.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 déc. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990

Parties

Inventeur

Dourdeville Theodore A.

Southboro MA 01772, US

Lymneos, Anthony

West Upton MA 01587, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.