Schlauchklemme

Brevet européen · EP0151163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151163
Numéro de demande
EP84902836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1984
Publié
14 août 1985
Délivré
23 sept. 1987
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/08 (2006.01)
Priorité
SE A 8303900 08.07.1983
Demande PCT
PCT/SE1984/000256 09.07.1984
Publication PCT
WO1985/000416 31.01.1985
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Ribrant, Sven

S-386 00 Färjestaden, SE

Finck, Klaus

S-803 51 Gävle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.