Gleichstrom-Lichtbogenofen oder Gleichstrom-Lichtbogenpfanne

Brevet européen · EP0151415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151415
Numéro de demande
EP85100501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 1985
Publié
14 août 1985
Délivré
28 mars 1990
Radié
31 janv. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 7/06 (2006.01)
F27D 11/10 (2006.01)
Priorité
SE A 8400367 25.01.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1990

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Inventeur

Rappinger, Bo

S-723 36 Västeras, SE

Stenkvist, Sven Einar, Dipl.-Ing.

S-724 62 Västeras, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.