Améliorations à des plieuses
Brevet européen · EP0151608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0151608
- Numéro de demande
- EP84902930
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 1984
- Publié
- 21 août 1985
- Délivré
- 28 oct. 1987
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 5/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8320764 02.08.1983
- Demande PCT
- PCT/GB1984/000266 02.08.1984
- Publication PCT
- WO1985/000766 28.02.1985
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
Coultish, John, Ronald
East Moor Wakefield, GB
Ridgway, Charles Ian
Sandal Avenue Wakefield, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.