Pont roulant
Brevet européen · EP0151641 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0151641
- Numéro de demande
- EP83902448
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1983
- Publié
- 21 août 1985
- Délivré
- 12 oct. 1988
- Radié
- 12 oct. 1988
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B66C 9/16 (2006.01)B66C 13/12 (2006.01)B66C 11/06 (2006.01)B61B 13/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP1983/000249 01.08.1983
- Publication PCT
- WO1985/000579 14.02.1985
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Ishikura, Takashi
Tsurumi-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP
Mino, Joji
Tsurumi-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP
Sato, Kiyomi
Tsurumi-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP
Nagato, Takaaki
Tsurumi-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP
Shibayama, Haruo
Tsurumi-ku/Osaka-shi/Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.