Schneeschleuder
Brevet européen · EP0151757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0151757
- Numéro de demande
- EP84115506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1984
- Publié
- 21 août 1985
- Délivré
- 18 oct. 1989
- Radié
- 31 déc. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01H 5/07 (2006.01)E01H 5/09 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3404847 10.02.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 30 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Schmidt, Alfred
D-7821 Bernau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.