Schneeschleuder

Brevet européen · EP0151757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151757
Numéro de demande
EP84115506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1984
Publié
21 août 1985
Délivré
18 oct. 1989
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/07 (2006.01)
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
DE A 3404847 10.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Schmidt, Alfred

D-7821 Bernau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.