Münzsortiervorrichtung

Brevet européen · EP0151776 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151776
Numéro de demande
EP84115923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1984
Publié
21 août 1985
Délivré
11 avr. 1990
Radié
11 avr. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G07D 3/12 (2006.01)
Priorité
US A 563804 21.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Brandt, Inc.

Brandt Inc.

705 Twelfth Street P.O. Box 200, Watertown/WI, US

Inventeur

Taipale, Dale L.

Delafield Wisconsin 53018, US

Winkelman, John H.

Hartland Wisconsin 53029, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.