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Brevet européen · EP0151796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151796
Numéro de demande
EP84116236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1984
Publié
21 août 1985
Délivré
6 avr. 1988
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3400791 12.01.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Howind, Gerhard

D-3210 Elze, DE

Messerschmidt, Rudolf

D-3226 Sibbesse, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.