Regenwasserfänger für ein Regenfallrohr

Brevet européen · EP0151921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0151921
Numéro de demande
EP85100049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 1985
Publié
21 août 1985
Délivré
11 nov. 1987
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3404792 10.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1999

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Marley Werke GmbH, Postfach 1140, Wunstorf 1, Allemagne → Marley Deutschland GmbH, Postfach 1140, 31513 Wunstorf, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Marley Deutschland GmbH

Postfach 1140, 31513 Wunstorf, DE

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Evans, Michael J.

D-3040 Wunstorf 1, DE

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