Outil à fonction multiple

Brevet européen · EP0152169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152169
Numéro de demande
EP85300141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 1985
Publié
21 août 1985
Délivré
7 janv. 1988
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 1/04 (2006.01)
B25G 1/08 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
Priorité
US A 578365 08.02.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Graham, Charles H.

Salt Lake City Utah 84121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.