Appareil à percussion
Brevet européen · EP0152376 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0152376
- Numéro de demande
- EP85810037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 1985
- Publié
- 21 août 1985
- Délivré
- 15 juin 1988
- Radié
- 3 févr. 2005
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B25D 17/24 (2006.01)B25D 9/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 605/84 09.02.1984
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2005
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005
- 29 juil. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.