Dichtungen

Brevet européen · EP0152565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152565
Numéro de demande
EP84114618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1984
Publié
28 août 1985
Délivré
19 nov. 1987
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8332855 08.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Payen International Limited

14 Liverpool Road, Slough/Berks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Herrington, Maurice Gerald

Farnham Common Buckinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.