Abdichtvorrichtung

Brevet européen · EP0152617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152617
Numéro de demande
EP84116183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1984
Publié
28 août 1985
Délivré
23 mars 1988
Radié
31 déc. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/02 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
F16L 15/00 (2006.01)
F16L 17/06 (2006.01)
Priorité
DE A 3406350 22.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

  2. 29 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Gehring, Peter

D-7809 Simonswald-Griesbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.