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Brevet européen · EP0152620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152620
Numéro de demande
EP84116233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 1984
Publié
28 août 1985
Délivré
12 août 1987
Radié
12 août 1987
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F16K 11/07 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3404023 06.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Frötschl, Erwin

D-7014 Kornwestheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.