An mindestens einem Träger aufgehängte Spülkippe
Brevet européen · EP0152638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0152638
- Numéro de demande
- EP84201078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1984
- Publié
- 28 août 1985
- Délivré
- 26 nov. 1986
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03F 5/10 (2006.01)B67D 3/00 (2006.01)B01D 25/30 (2006.01)B65G 65/23 (2006.01)
- Priorité
- CH A 509/84 03.02.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
Anthonissen, Frits
NL-2811 KT Reeuwijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.