Chaîne transporteuse pour faible pression dynamique

Brevet européen · EP0152639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152639
Numéro de demande
EP84201227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1982
Publié
28 août 1985
Délivré
10 févr. 1988
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 17/44 (2006.01)
B65G 17/38 (2006.01)
F16G 13/18 (2006.01)
Priorité
US A 350842 22.02.1982
Divisionnaire de
EP82630051
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 31 mars 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Hodlewsky, Wasyly G.

Greendale, WI 53129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.