Chaîne transporteuse pour faible pression dynamique
Brevet européen · EP0152639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0152639
- Numéro de demande
- EP84201227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1982
- Publié
- 28 août 1985
- Délivré
- 10 févr. 1988
- Radié
- 31 mai 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 17/44 (2006.01)B65G 17/38 (2006.01)F16G 13/18 (2006.01)
- Priorité
- US A 350842 22.02.1982
- Divisionnaire de
- EP82630051
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997
- 31 mars 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Hodlewsky, Wasyly G.
Greendale, WI 53129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.