Giesspfanne oder Zwischenpfanne

Brevet européen · EP0152849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152849
Numéro de demande
EP85101148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1985
Publié
28 août 1985
Délivré
2 mars 1988
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/02 (2006.01)
Priorité
SE A 8400586 06.02.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ASEA Aktiebolag

Västeras, SE

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass & Partner

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Larsson, Hans Gunnar

S-724 60 Västeras, SE

Westman, Erik

S-722 40 Västeras, SE

Oestlund, Artur

S-582 58 Linköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.