Küvettenanordnung
Brevet européen · EP0152964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0152964
- Numéro de demande
- EP85101997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1985
- Publié
- 28 août 1985
- Délivré
- 27 déc. 1989
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)
- Priorité
- CH A 896/84 23.02.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 15 févr. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1990
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.