Leckdetektor

Brevet européen · EP0152981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0152981
Numéro de demande
EP85200130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1985
Publié
28 août 1985
Délivré
2 mars 1988
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/32 (2006.01)
Priorité
NL A 8400398 08.02.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Product Suppliers AG

Baarerstrasse 12, 6300 Zug

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Aarts, Mathias Leonardus Cornelis

NL-3722 TD Bilthoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.