Fabrication d'assemblages d'attaches

Brevet européen · EP0153304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0153304
Numéro de demande
EP83902604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 1983
Publié
4 sept. 1985
Délivré
24 avr. 1991
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 55/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1983/001093 19.07.1983
Publication PCT
WO1985/000550 14.02.1985
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 14 juin 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Dennison Manufacturing Company

300 Howard Street, Framingham/MA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Paradis, Joseph R.

Holden, MA 01520, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.