Elektrische Maschine
Brevet européen · EP0153338 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0153338
- Numéro de demande
- EP84902910
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 1984
- Publié
- 4 sept. 1985
- Délivré
- 10 juin 1987
- Radié
- 31 juil. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/04 (2006.01)H02K 21/08 (1985.01)H02K 29/00 (2006.01)G01P 3/46 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3331002 27.08.1983
- Demande PCT
- PCT/DE1984/000156 24.07.1984
- Publication PCT
- WO1985/001158 14.03.1985
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Bassler, Ralf
D-7582 Bühlertal, DE
Betsch, Hartmut
D-7582 Bühlertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.