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Brevet européen · EP0153523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0153523
Numéro de demande
EP84304092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1984
Publié
4 sept. 1985
Délivré
9 nov. 1988
Radié
30 juin 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8403824 14.02.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 déc. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Buning, Onno Jurjen

Clarina Co. Limerick, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.