Schwingförderer mit einer gestreckten Förderrinne
Brevet européen · EP0154032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0154032
- Numéro de demande
- EP84116225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 1984
- Publié
- 11 sept. 1985
- Délivré
- 3 juin 1987
- Radié
- 31 déc. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 27/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3402761 27.01.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Hütter, Odo, Dr.-Ing.
D-7312 Kirchheim/Teck, DE
Jung, Rainer
D-7250 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.