Procédé de préparation d'une composition pulvérulente pour boisson

Brevet européen · EP0154192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154192
Numéro de demande
EP85101333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1985
Publié
11 sept. 1985
Délivré
3 août 1988
Radié
7 févr. 2005
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23L 2/38 (2006.01)
A23C 11/04 (2006.01)
A23C 11/08 (2006.01)
A23F 5/40 (2006.01)
Priorité
CH A 806/84 20.02.1984
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Kuypers, Theo Walter

CH-3078 Richigen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.