Pelle d'excavateur

Brevet européen · EP0154439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0154439
Numéro de demande
EP85301083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1985
Publié
11 sept. 1985
Délivré
7 janv. 1988
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/40 (2006.01)
E02F 3/42 (2006.01)
Priorité
GB A 8405053 27.02.1984
GB A 8410438 24.04.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Samuel Trevor Mason

Northallerton/North Yorks, GB

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Mason, Samuel Trevor

Northallerton North Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.